http://danville.ca/fichiers/m._rioux_lot_4242867.pdf
- Calendrier de la séance ordinaire pour le mois d'août 2021
- Dérogation mineur lot 4242867
- Dérogation mineur lot 4077783
- Dérogation minueur lot Lac Perkins
- Adoption du budget 2020
- Annexion de parties du territoire de Danville à celui d'Asbestos effectuée en 2015
- Appel d'offre public - SEAO projet vidange d'un étang aéré, déshydratation, transport et disposition des boues
- Assemblée extraordinaire - 1er avril 2021
- Assemblée publique - consultation projets de règlements 197-2019 et 198-2019
- Assemblée publique - règlement 188-2018 modifiant le règlement de zonage 146-2015
- Consultation publique - 198-2019 changements de zonage
- Demandes de dérogations mineures
- Demandes de dérogations mineures et PIIA 20 mai 2020
- Demandes de dérogations mineures et PIIA rues Boudreau, Water et du Carmel
- Dépot du rôle 2019-2020-2021
- Élevage porcin existant à Danville
- Emprunt parapluie de 378 500$ - no 181-2018
- Fermeture de la rue Water jeudi 7 mai 2020
- Imposition des quotes-parts de la MRC des Sources - no 255-2019
- Modalité des rémunérations des élus - no 196-2019
- Lavage annuel du réseau 2020
- MRC des Sources : règlement 259-2020 - 260-2020 - 261-2020
- Programme de réhabilitation de l’environnement par la mise aux normes des installations septiques - no 176-2017
- Règlement d'imposition des taux des taxes, compensation et tarifs pour l'exercice 2021
- Rémunération des élus 2019 - no 199-2019
- Séances régulières du conseil municipal 2021
- Séance extraordinaire pour l'adoption du budget 2021
- Second projet de règlement 173-2017 modifiant le règlement de zonage 146-2015 : ce projet de règlement a pour objet de permettre la réalisation d'un projet de centre de tri et de matériaux secs à l'intérieur d'un bâtiment dans la zone I152
- Scrutin 2018 - élections partielles
- Assemblée extraordinaire - Imposition taxes 2021
- Règlement 259-2020 260-2020 261-2020 de la MRC des Sources