Le Danvillois

Juillet 2026

Avis publics

Voici la liste des derniers avis publics récemment adoptés.

2026-09-4
Dépôt du rôle triennal - 3e année- 2025-2026-2027
2026-09-1
Tenue de la première assemblée relative à la constitution du conseil d’administration de la Régie intermunicipale de l’Énergie des Sources (MRC des Sources)
2026-08-21
ERRATUM - Correction de l'avis public du 20 août 2026 concernant concernant la demande d’approbation référendaire relative au second projet de résolution 20260716-26 autorisant le PPCMOI sur les lots 4 079 229 et 4 079 231
2026-08-20
Demande d'approbation référendaire - Second projet de résolution 20260716-26 autorisant le PPCMOI sur les lot 4 079 229 et 4 079 231
2026-08-17
Entrée en vigueur du règlement numéro 300-2026 décrétant une dépense et un emprunt au montant de 577 500$ pour le versement d’une quote-part à la Corporation de développement du Mont-Ham pour la mise à niveau des infrastructures sanitaires et d’eau potable au Parc régional du Mont-Ham (MRC des Sources)

Séances du conseil

Voici la liste des documents relatifs aux dernières séances du conseil.

24 août 2026
Commerces et développement
Prochaine séance : 14 septembre 2026 à 19h00