Aide financière disponible
- Couches lavables
- Initiatives en développement culturel - appel de projets 2020
- Formulaire de demande d'aide financière pour appel de projets culturel 2020
- Programme d'accès à la propriété
Documents de référence
- Aide mémoire - bac vert et bac brun
- Aide mémoire - matières résiduelles
- Bulletin d'informaition 2019 - gestion des matières résiduelles
- Formulaires de permis et certificats
- Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 de la MRC des Sources
- Politique culturelle 2019-2023
- Politique de gestion contractuelle
- Politique familial et municipalité amie des aînés - plan d'action 2016-2018
- Procès-verbaux
- Programme municipalisé de vidange des fosses septiques de la MRC des Sources
- Rapport d'accessibilité sociale sur le projet du centre de tri et de transformation des résidus de construction, rénovation et démolition (CRD)
- Règlement 176-2017 relatif au programme de réhabilitation de l’environnement par la mise aux normes des installations septiques
- Règlements municipaux
- Tarification pour la délivrance de certains documents administratifs
Aide aux projets
- Entreprendre à Danville
Découvrez les ressources de la municipalité pour vous accompagner dans votre projet d'affaires.
Les avis publics
- Adoption du budget 2020
- Annexion de parties du territoire de Danville à celui d'Asbestos effectuée en 2015
- Appel d'offre public - SEAO projet vidange d'un étang aéré, déshydratation, transport et disposition des boues
- Assemblée publique - consultation projets de règlements 197-2019 et 198-2019
- Assemblée publique - règlement 188-2018 modifiant le règlement de zonage 146-2015
- Demandes de dérogations mineures
- Demandes de dérogations mineures et PIIA 20 mai 2020
- Élevage porcin existant à Danville
- Emprunt parapluie de 378 500$ - no 181-2018
- Fermeture de la rue Water jeudi 7 mai 2020
- Imposition des quotes-parts de la MRC des Sources - no 255-2019
- Modalité des rémunérations des élus - no 196-2019
- Programme de réhabilitation de l’environnement par la mise aux normes des installations septiques - no 176-2017
- Rémunération des élus 2019 - no 199-2019
- Second projet de règlement 173-2017 modifiant le règlement de zonage 146-2015 : ce projet de règlement a pour objet de permettre la réalisation d'un projet de centre de tri et de matériaux secs à l'intérieur d'un bâtiment dans la zone I152
- Scrutin 2018 - élections partielles
Les avis de travaux
Les Infolettres de 2020